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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.MAUNIER Distillerie Janot
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Bertrand DEBOISSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bertrand DEBOISSAC
A.MAUNIER Distillerie Janot, S.A.S

Numéro de dépôt :
3882608
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/12/2021
Bertrand DEBOISSAC de A.MAUNIER Distillerie Janot

Présentation de la marque Bertrand DEBOISSAC

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.MAUNIER Distillerie Janot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bertrand DEBOISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.MAUNIER Distillerie Janot domicilié(e) ZI les Paluds, 304 rue du dirigeable - 13685 - Aubagne Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Bertrand DEBOISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bertrand DEBOISSAC est expirée depuis le 19 décembre 2021.

A.MAUNIER Distillerie Janot a également déposé les autres marques suivantes : Glen Fields , Punch BERNICA , CAP MATTEI , JOHN & MOOR , bière Spritz Sorrentini , GAMBETTA COLA , BAHIA COCONUT , Bière Gambetta , Main Fields , J.F Jefferson


A.MAUNIER Distillerie Janot, S.A.S - ZI les Paluds, 304 rue du dirigeable - 13685 - Aubagne Cedex - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 4 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617871 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747143 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.